Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETULA
GLEITZ Daniel, Le Vernet, 04140 SEYNE-LES-ALPES

Numéro de dépôt :
17229
Date de dépôt :
11/02/1983
Lieu de dépôt :
DIGNE
Date d'expiration :
11/02/1993
BETULA de GLEITZ Daniel

Présentation de la marque BETULA

Déposée le 11 février 1983 par GLEITZ Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « BETULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GLEITZ Daniel, Le Vernet, 04140 SEYNE-LES-ALPES - France.

La marque BETULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17229.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETULA est expirée depuis le 11 février 1993.

GLEITZ Daniel a également déposé les autres marques suivantes : ANALOGUES , florès de provence


GLEITZ Daniel, Le Vernet, 04140 SEYNE-LES-ALPES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Articles en papier, articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériel d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer, clichés.Education, institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Divertissements, spectacles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.